Veuillez retrouver ci-dessous le procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vendeuvre-sur-Barse du vendredi 23 septembre 2022

  1.  Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2022 
  2. Désignation du secrétaire de la séance du 23 septembre 2022
  3. Indemnité du Maire et des Adjoints - baisse des taux
  4. Rectification des écritures de cession de terrain suite à la vente à M. et Mme Rodolphe COLLIN en 2021
  5. Budget Principal - décision budgétaire modificative n°1l
  6. Budget Annexe VEKA 2- décision budgétaire modificative n°1
  7. Renforcement de l'installation communale d'éclairage dans diverses rues de la commune: remplacement des luminaires ballons fluorescents par des luminaires LEDs. Mise en pratique d'une extinction nocturne
  8. Démolition 17 avenue de la Libération - demande de subvention Région Grand Est
  9. Ressources humaines - Adoption du règlement intérieur
  10. Ressources Humaines - Mise à jour du RIFSEEP - filière culturelle - B
  11. Médiathèque - Modification du règlement intérieur
  12. Nomination d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement de la population de l’année 2023
  13. Modalités de mise à disposition d'ecocups aux associations
  14. Vente de la parcelle cadastrée section AC 226
  15. Vente de la parcelle cadastrée section AC 235
  16. vente de la parcelle cadastrée section AC 228
  17. Amélioration des façades - 7 avenue de la république
  18. Troyes Aube Habitat - programme de logements mis en vente dans le cadre de la convention d'utilité sociale

Consultez le procès-verbal dans son intégralité en version PDF en cliquant sur le lien suivant : séance du conseil municipal du 23 septembre 2022

 

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